Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BELLEVUE
Robert GILLET - Viticulteur

Numéro de dépôt :
1669740
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2001
CLOS BELLEVUE de Robert GILLET - Viticulteur

Présentation de la marque CLOS BELLEVUE

Déposée le 30 mai 1991 par Robert GILLET - Viticulteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Robert GILLET - Viticulteur, domicilié(e) CHATEAU LE TAREY, 33410 LOUPIAC - France.

La marque CLOS BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BELLEVUE est expirée depuis le 30 mai 2001.

Robert GILLET - Viticulteur a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE TAREY , CRU DU PIN-COPIES , CHANTELOISEAU , RG CRU LA GRAVETTE , CLOS BELLEVUE


Robert GILLET - Viticulteur - CHATEAU LE TAREY, 33410 LOUPIAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS BELLEVUE - CADILLAC